Dans l’onglet vert RPG (registre parcellaire graphique) de Telepac, cette année, vous pouvez visualiser en un coup d’œil parcelles, surfaces non agricoles (SNA) et zones de densité homogène (ZDH). Ces couches graphiques sont superposées mais peuvent être affichées isolément pour les modifier une par une si besoin. En 2016, vous devez uniquement corriger les erreurs significatives.
Dessin des parcelles : toutes vos parcelles doivent être dessinées précisément à l’intérieur de vos îlots. Le dessin des parcelles issu de la campagne 2015 est mis à votre disposition dans Telepac. Vous pouvez le valider sans modification ou le retoucher si nécessaire. Il vous est conseillé de ne corriger que les erreurs significatives. Celles qui impactent la surface admissible et donc le montant des aides ou, éventuellement, celles qui impactent la surface de SIE, si vous êtes « juste » pour atteindre les 5 % de surface arable. Par exemple, ce n’est en général pas la peine de modifier le tracé d’un arbre, d’un bosquet ou d’une haie car ce sont des éléments éligibles. Ce serait une perte de temps pour l’agriculteur comme pour l’administration.
SNA :le dessin et les caractéristiques des éléments tels que les haies, bosquets, arbres, broussailles, mares et bâtiments, appelés SNA, sont mis à disposition dans Telepac tels qu’ils résultent de l’instruction de votre dossier Pac 2015. Ils apparaissent sur la base de photos en couleurs. Vous disposez d’outils facilitant le dessin et la possibilité de zoomer finement.
ZDH : elles doivent couvrir à 100 % les prairies et pâturages permanents uniquement. Les ZDH permettent d’attribuer un pourcentage d’éléments non éligibles aux surfaces pastorales comme les bois pâturés, qui sont soumis à la règle du prorata pour le calcul de la surface éligible.