Sésame, un cheval comtois de 13 ans, devra désormais paître à plus de 15 mètres de ses voisins, car ce cheval de travail « représente une nuisance pour le voisinage ». C’est la décision rendue par la cour d’appel de Colmar à la mi-janvier 2020.

La décision fait suite à 6 ans de procédure judiciaire. L’histoire commence en 2012, quand la famille Zusselin, qui exploite 17 hectares de vignes en biodynamie à Orschwihr (Alsace), décide de faire l’acquisition de Sésame pour développer la traction animale sur le domaine viticole. « Notre idée était de réduire l’utilisation de tracteur », raconte Jean-Paul Zusselin. En dehors de ses heures de travail, Sésame partage sa vie entre son box et trois vergers pour pâturer.

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Odeurs désagréables et respirations gênantes

Un de ces vergers est attenant à l’exploitation et proche d’une maison voisine. Les occupants de cette maison commencent en 2014 à « se plaindre des odeurs émanant du verger, mais aussi des mouches et du bruit de la respiration du cheval la nuit qui était trop forte et les empêchait de dormir », explique le viticulteur. La procédure judiciaire est lancée : après une tentative de conciliation, une requête est déposée en 2017 par les plaignants. En 2018, ces derniers sont déboutés, le juge d’alors estimant que l’animal ne représente pas une nuisance anormale.

Nos villages sont devenus des cités-dortoirs, où les habitants ne supportent plus aucune nuisance.Jean-Paul Zusselin, viticulteur

Les plaignants décident de faire appel. « Ils ont alors dit que ce n’est parce qu’on est en bio qu’on a besoin d’un cheval », affirme Jean-Paul Zusselin. « Alors oui on n’est pas obligé mais pourquoi remettre en question l’utilité de l’animal. Dans ce cas, on remet en cause la propriété de chiens et de chats », ajoute-t-il. Cette fois, la juge en charge du procès juge que Sésame représentait une nuisance excessive. Les viticulteurs sont donc tenus de payer une amende de 2 000 €, de ramasser le crottin de l’animal et d’installer une clôture pour que Sésame paisse à plus de 15 mètres de l’habitation voisine. Dans un reportage diffusé par France 3 Alsace, la plaignante Marie-Odile Holer estime que cette procédure judiciaire aurait été évitée si les vignerons avaient ramassé le crottin « dès le départ ».

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Une pratique agricole remise en cause

Le viticulteur, qui assure ne pas avoir reçu de plaintes d’autres villageois, souligne qu’en plus de réduire sa pâture, cette décision questionne sur la place de la viticulture et des animaux dans les villages. « Nos villages viticoles sont devenus des cités-dortoirs, où les habitants ne supportent plus aucune nuisance », déplore Jean-Paul Zusselin.

Avec l’augmentation de la densité de population, il estime que la pratique de son métier devient de plus en plus contraignante. « Là, c’est un cheval qu’on accuse mais on reproche aussi aux viticulteurs de faire trop de bruit, de faire démarrer leurs tracteurs trop tôt », regrette le producteur.

Jean-Paul et sa sœur Marie Zusselin n’ont pas encore décidé s’il allait ou non se pourvoir en cassation. « Ce qui nous motiverait, c’est la défense des animaux dans nos campagnes. Je n’ai pas envie que cette décision fasse jurisprudence et que subitement les gens ne supportent plus le chant du coq ou les cloches des vaches », indique le viticulteur. Pour soutenir Sésame et le domaine viticole, une pétition a d’ailleurs été lancée par un collègue de Jean-Paul Zusselin, elle a déjà recueilli plus de 136 000 signatures en ligne.

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Marie-Astrid Batut