« Chant du coq, tintement des cloches, braiement de l’âne, odeur du fumier […] autant de bruits et d’effluves qui font partie intégrante de la vie rurale. Ces dernières années, ils ont donné lieu à de nombreux conflits de voisinage. » C’est par ces mots que commence la proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises. Le texte, présenté en juillet 2019 par Pierre Morel-À-L’Huissier, député de la Lozère, a été adopté à l’unanimité par l’Assemblée nationale le 30 janvier 2020.

Créer la notion de patrimoine sensoriel

De nombreuses actions en justice ont été menées ces dernières années concernant des troubles anormaux de voisinage. Certaines ont même trouvé un fort écho médiatique : Maurice, le coq de l’île de Ré, est ainsi devenu une star et a conservé le droit de chanter. Mais les décisions de justice ne sont pas toujours favorables aux bruits et aux odeurs de la campagne.

Pour justifier le texte, le député de la Lozère avance d’ailleurs que ce « patrimoine immatériel » des campagnes françaises est mis en danger en raison de ces actions en justice. Il estime donc qu’il faut mieux protéger ces sons et ces odeurs, qui n’entrent pas encore dans le champ du patrimoine culturel immatériel défini par l’Unesco.

La nouvelle loi propose de créer la notion de patrimoine sensoriel et de préciser le code l’environnement, qui indique que « le patrimoine commun de la nation est composé des espaces naturels terrestres et maritimes », en y ajoutant les mots « y compris les bruits et les odeurs qui les caractérisent ».

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Des sons et des odeurs répertoriés

Pierre Morel-A-L’Huissier précise que sa proposition n’empêche aucunement d’intenter à la campagne une action en justice contre un bruit ou une odeur de la campagne, mais que cette loi « permet de créer un cadre dans lequel le juge aura à statuer ». Les sons et les odeurs qui entreront au « patrimoine sensoriel » seront déterminés dans chaque territoire par l’Inventaire général du patrimoine culturel.

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Marie-Astrid Batut