Michel Pecheras, habitant du petit village de Grignols en Dordogne possède une mare dans son jardin qui abrite une grande biodiversité dont des grenouilles. Seulement, un voisin habitant à une quinzaine de mètres se dit gêné par le bruit que font ces animaux et a attaqué le propriétaire en justice.

Le tribunal de Périgueux a rejeté la plainte, mais la cours d’appel de Bordeaux et la Cour de cassation de Paris ont condamné Michel Pecheras à reboucher sa mare pour cause de trouble de voisinage.

Au-delà d’un certain délai, si les grenouilles font encore du bruit, les propriétaires de la mare se verront imposer une amende de 300 euros par jour. « Bien qu’elle ait été un peu déplacée pour éviter d’abîmer les murs du voisin, cette mare existe depuis plus de 100 ans », explique Annie Percheras. Et le village est peuplé de nombreux autres petits plans d’eau.

Une grenouille au bord de la mare.

Pris entre deux feux

Il reste une faille : la zone d’eau abritant des espèces protégées, si le propriétaire respecte la décision du tribunal de Paris, il viole la loi. Annie et Michel Pecheras ont même reçu une lettre du ministère de la Transition écologique leur notifiant qu’ils n’ont pas le droit de reboucher cette mare. « On ne comprend pas trop car on nous empêche de la boucher et on nous oblige de la boucher. »

La Sepenso en tierce opposition

Une association écologiste est intervenue dans le problème afin de défendre la biodiversité présente et d’essayer de trouver une solution juridique. La Sepanso Dordogne s’est portée en tierce opposition. Cette procédure juridique permet qu’une partie non présente au litige initial mais qui subit un préjudice saisisse à nouveau la cour d’appel.

Gérard Charollois, magistrat de son état et représentant de l’association, ne s’attend pas à ce que le pouvoir judiciaire bordelais revienne sur sa décision. Cependant, il espère qu’elle ordonnera une solution commune comme la construction d’un mur antibruit par les deux parties.

Selon lui, il ne sera d’ailleurs probablement pas construit car aucune des deux parties ne voudra le faire. « Mais le principal est que l’amende soit levée et que la biodiversité soit sauvegardée », explique-t-il.

Trouver une solution à l’amiable

En attendant, l’association cherche à gagner du temps afin d’essayer de mettre en place une conciliation. Elle a donc demandé à la préfecture de réunir tous les parties autour de la table. Mais les voisins des Pecheras ne sont jamais venus au rendez-vous. « De toute façon, on ne rebouchera pas la mare », affirme Michel Pecheras.

R.H.