« Cours, camarade, le vieux monde est derrière toi ! », scandait la jeunesse manifestante de mai 68. Le groupe de réflexion Saf agr’iDées semble reprendre le slogan à son compte pour aborder le sujet des relations dans les filières agroalimentaires. Il a présenté, le mercredi 27 septembre, une note d’analyse invitant à « changer d’état d’esprit » pour « passer de la sémantique de la contractualisation à la pratique du contrat ».

Devenir acteur des filières

Derrière cette formule, la Saf s’en prend au principe de contractualisation obligatoire comme succédané des anciennes organisations communes de marché. « Certes, la priorité à la mise en place de contrats-types a été donnée aux interprofessions, note-t-elle. Mais, in fine, ce sont les Pouvoirs publics qui ont rendu la démarche obligatoire, défini les contenus et les durées des contrats, et décidé que l’acheteur en avait l’obligation de proposition sous peine de sanction ».

« Nous ne sommes plus dans l’ancien monde, réagit Patrick Ferrère, délégué général du cercle de réflexion. Si l’on dit que c’est le marché qui doit rémunérer les producteurs, ces derniers doivent le connaître. »

Dans cette optique, « le contrat de vente de produits agricoles doit s’apprécier comme outil de gestion pour les producteurs leur permettant non de subir, mais de décider. […] La période de l’interventionnisme public est révolue : place à la mise en responsabilité des maillons des filières agricoles ! »

Favoriser les démarches individuelles

Pour ce faire, Saf agr’iDées préconise non pas une contractualisation encadrée par des outils collectifs, qui ne passerait pas les fourches caudines du droit de la concurrence, mais « davantage de souplesse » pour favoriser les démarches individuelles. Avec néanmoins « des outils collectifs de connaissance » et, pourquoi pas, des contrats-types élaborés en interprofession.

« Ceci implique que l’interprofession soit un lieu où l’on parle et échange sur des produits et des marchés avec un objectif commun de valorisation et de conquête, dans un esprit de confiance et de reconnaissance du rôle de l’autre, non une instance politico-publique où s’affrontent des positions d’organisations professionnelles », souligne la note.

L’un des points majeurs de la démonstration du think tank réside donc dans le recueil et la circulation « en temps réel » de l’information économique, pièce maîtresse pour une meilleure organisation des producteurs. L’opacité de certaines filières freinerait-elle ses bonnes volontés ? Non, selon Patrick Ferrère qui estime plus judicieux d’établir des références de prix que d’obtenir une transparence totale de la filière. « L’équilibre entre les parties ne peut venir que d’une connaissance égale du marché et de l’établissement de vraies références », insiste-t-il.

Pour Bruno Néouze, avocat expert en droit de la concurrence et co-rédacteur de cette note, « les distributeurs et industriels ont autant à gagner que les producteurs, si ce n’est plus, à développer les filières de valeur et à orienter leur marché vers des produits contractualisés. Certes, cela commence sur des petites filières, mais ce sont elles qui font les grandes rivières ! »

Alain Cardinaux