Publié au Journal officiel du 31 mars, l’arrêté du 16 mars 2016 abroge ceux du 24 février 2006 relatifs à la vaccination contre l’IAHP des volailles domestiques, et celui du 24 janvier 2008 modifié, relatif aux niveaux du risque épizootique et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité.

Ce texte liste une série de mesures prises dans le contexte de circulation de virus influenza aviaire en France. L’arrêté précise certaines dispositions à mettre en place, notamment à la suite de la détection d’un ou plusieurs cas d’influenza aviaire dans la faune sauvage en France et dans les pays voisins.