Quel rôle peuvent jouer les coopératives en matière de foncier ? C’est pour répondre à cette question que Coop de France publie un guide pratique pour l’année 2016.

Modalités décisionnelles, exploitation directe ou par des associés coopérateurs, portage, relation avec la Safer, financement de l’achat de foncier… Ce guide détaille en une centaine de pages et 49 points les règles de base encadrant l’acquisition de terres par les coopératives, exemples à l’appui.

« Afin de respecter le cadre statutaire de la coopération agricole, l’acquisition de biens fonciers doit répondre à une motivation professionnelle ; ne doit pas avoir de caractère spéculatif ; doit rester accessoire et doit porter sur des biens ayant un rapport direct avec l’objet de la coopérative », rappelle par exemple l’ouvrage. S’ensuivent des conseils pratiques et des recommandations à l’adresse des coopératives confrontées au problème de la raréfaction du foncier et du renouvellement des générations.

« Les sujets sont systématiquement envisagés sous deux angles parfaitement complémentaires : la faisabilité juridique, eu égard à la spécificité du droit coopératif, et le financement de l’accès au foncier. Ils se déclinent au travers d’une cinquantaine de questions-réponses, que nous avons souhaitées les plus pédagogiques possibles », vante dans l’édito Michel Prugue, président de Coop de France, et Boris Calmette, président de la CCVF (Confédération des coopératives vinicoles de France), à l’origine du document.

Alain Cardinaux