Accueil
/ Actualités / Viticulture/Déclaration de récolte : une « téléprocédure » pour les vendanges de 2010 (ministère) Publié le jeudi 17 juin 2010 - 18h54
Le portail des téléprocédures et des téléservices du ministère de l'Agriculture prévient que les récoltants et récoltants-vinificateurs vont désormais pouvoir saisir en ligne leur déclaration de récolte et la transmettre à la douane via le portail Prodouane.
Ce site s’adresse prioritairement aux professionnels, et il « vise à faciliter l’accès aux téléservices de la DGDDI, la Direction générale des douanes et droits indirects », indique le ministère de l'Agriculture.
Les viticulteurs auront donc la possibilité dès les prochaines vendanges de télédéclarer leur récolte s'ils le désirent.
La télédéclaration viticulture se fera par le nouveau site transactionnel de la douane, « Prodouane ».
La téléprocédure sera mise en ligne sous Prodouane le 15 octobre 2010, et permettra de déclarer 24h/24 jusqu'au 10 décembre à 23h50.
Pour en savoir plus :
• https://pro.douane.gouv.fr/prodouane.asp
B.V.
Le commentaire d'article est réservé aux abonnés de La France Agricole.
Si vous êtes abonné, identifiez-vous dans le bloc "services experts"
situé en haut à droite de la page.
Si vous voulez vous abonner et profiter de tous les contenus du site ainsi que de l’édition papier de La France Agricole, cliquez sur le lien ci-dessous :
Porc : « Les éleveurs bretons perdent près de 45.000 € par exploitation par an » (FDSEA 29)
Vendredi 25 mai 2012
...
Groupama : le président Jean-Luc Baucherel mettra fin à son mandat à la fin de 2012
Vendredi 25 mai 2012
...
Investissement forestier : « Une valeur refuge » pour un tiers des internautes (sondage)
Vendredi 25 mai 2012
...
Je suis abonné(e),
Nos offres d'abonnement
simples ou couplées,
à nos publications
hebdomadaires
et mensuelles
Découvrir nos Offres
