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/ Actualités / Taxe sodas : rebondissement, le Sénat la supprime du projet de loi de finances 2012 Publié le mardi 22 novembre 2011 - 16h16
Nouveau rebondissement dans la saga de la taxe sodas : les sénateurs ont rejeté dans la nuit de lundi à mardi la taxe sur les sodas et les boissons avec édulcorants du projet de loi de Finances (PLF) pour 2012, accusée d'être « une recette de poche ».
Les députés avaient approuvé la taxe en octobre. Après le rejet des sénateurs, ils devraient la rétablir lorsque le texte du PLF reviendra à l'Assemblée nationale, cette dernière ayant le dernier mot.
La taxe sur les sodas, de deux centimes d'euros par cannette, devrait rapporter 240 millions d'euros, dont la moitié pour financer la réduction des charges sociales dans l'agriculture, et celle sur les édulcorants 40 millions d'euros, destinés aussi à l'agriculture.
Les sénateurs ont également adopté plusieurs mesures en faveur de l'environnement. Ils ont abrogé le taux réduit de TVA dont bénéficient les produits et ont supprimé l'exonération de taxe intérieure de consommation (TIC) pour les biocarburants.
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