Publié le vendredi 08 janvier 2010 - 17h28
Alain Juste, président de l'Institut français des huiles végétales pures (HVP), a demandé aux députés et sénateurs que les huiles végétales pures soient exonérées de la future taxe carbone.
Dans la version récemment retoquée par le Conseil constitutionnel, les HVP étaient taxées comme le gazole.
Alain Juste rappelle que les HVP peuvent remplacer ce combustible fossile tout en présentant un bilan carbone moindre. Le prochain dispositif de "contribution carbone", qui s'appliquera au 1er juillet 2010, sera dévoilé le 20 janvier 2010 par Jean Louis Borloo.
N.L.
Le commentaire d'article est réservé aux abonnés de La France Agricole.
Si vous êtes abonné, identifiez-vous dans le bloc "services experts"
situé en haut à droite de la page.
Si vous voulez vous abonner et profiter de tous les contenus du site ainsi que de l’édition papier de La France Agricole, cliquez sur le lien ci-dessous :
Aides Pac 2012 : les conditions d’octroi de la PMTVA publiées (circulaire)
Vendredi 10 février 2012
...
Aides Pac 2011 : versement du solde des aides aux bovins allaitants en février et en mars
Vendredi 10 février 2012
...
Aides Pac 2012 : l’aide à la qualité du blé dur reconduite à l’identique (circulaire)
Vendredi 10 février 2012
...
Contrôles Pac 2012 : le ministère publie le guide de contrôle des élevages
Vendredi 10 février 2012
...
TVA sociale : la FNSEA déplore que les agriculteurs soient exclus du dispositif
Vendredi 10 février 2012
...
OGM : la Confédération paysanne demande un entretien au gouvernement pour clarifier sa position
Vendredi 10 février 2012
...
Installation en agriculture : le rôle des Safer mis en doute (sondage)
Vendredi 10 février 2012
...
Je suis abonné(e),
Nos offres d'abonnement
simples ou couplées,
à nos publications
hebdomadaires
et mensuelles
Découvrir nos Offres