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/ Actualités / Taxe carbone: contribution d’environ 1 centime par litre de gazole pour les agriculteurs (Fillon) Publié le vendredi 25 septembre 2009 - 17h21
Le Premier ministre, François Fillon, a confirmé vendredi, au Touquet (Pas-de-Calais), un geste envers les agriculteurs, au sujet de la taxe carbone. Elle sera de 1 centime d’euro par litre de gazole, soit 25% de la taxe due par le reste de la population (4 centimes d'euro), a-t-il indiqué. Cette contribution climat-énergie (CCE) sera effective dès le 1er janvier 2010.
«Des règles spécifiques de compensation seront misent en place puisque les agriculteurs et les pêcheurs ne peuvent répercuter l’augmentation du gazole sur leurs prix», a affirmé François Fillon
La compensation prendra la forme d'un chèque du Trésor public qui sera versé dès février 2010. Il reste à savoir comment la compensation sera instaurée (forfaitaire…).
La déclaration du Premier ministre, lors des journées parlementaires de l’UMP, confirme les annonces de la ministre de l’Economie, Christine Lagarde, mercredi devant la commission des finances du Sénat. Elle s’était prononcée en faveur d’une instauration «souple et progressive» de la taxe carbone pour le secteur agricole, de la pêche et des transports.
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R.L.
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