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/ Actualités / Grenelle 2: examen à l'Assemblée à la fin de janvier ou au début de février (rapporteur) Publié le jeudi 22 octobre 2009 - 12h40
L'examen du projet de loi portant sur l'engagement national pour l'environnement, dit Grenelle 2, aura lieu à la fin de janvier ou au début de février en séance publique à l'Assemblée nationale, a indiqué mercredi un rapporteur du texte, le député Serge Grouard (UMP).
Le débat dans l'Hémicycle devrait durer trois semaines, a-t-il ajouté lors d'une conférence de presse.
Quatre rapporteurs sont prévus: outre M. Grouard, Bertrand Pancher, Serge Poignant et Michel Piron (UMP).
«Nous aurions souhaité que le Grenelle 2 vienne avant le sommet de Copenhague» sur le climat prévu en décembre dans la capitale danoise, a ajouté M. Poignant.
Le travail en commission devrait commencer en novembre ou décembre.
Adopté au Sénat le 8 octobre 2009, le Grenelle 2 prévoit cinq volets importants:
- améliorer la performance énergétique des bâtiments,
- privilégier les transports collectifs,
- réduire la consommation énergétique et prévenir des émissions de gaz à effet de serre,
- encourager les énergies renouvelables et éoliennes,
- biodiversité (interdiction de la publicité sur les pesticides...).
«Sur le Grenelle 1, on a travaillé dans d'excellentes conditions, de façon transpolitique. Nous allons essayer de faire pareil avec le Grenelle 2», a déclaré M. Grouard, évoquant «des enjeux du siècle».
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