Les trois groupes de travail constitués pour réfléchir au débat «Animal et société», à la demande du président de la République, se sont réunis deux fois chacun. Ils seront suivis de débats en régions, organisés par les préfets à la demande du ministère de l'Agriculture.

Le groupe 3, intitulé «Animal, économie et territoires», traite des conditions d'élevage, de transport et d'abattage des animaux de rente. Les discussions ont jusqu'à présent surtout porté sur les conditions de transport. Il semble nécessaire d'améliorer la connaissance des éleveurs et des transporteurs sur la réglementation déjà existante, par la rédaction de brochures pédagogiques.

Les membres du groupe souhaitent également pouvoir anticiper les évolutions de la réglementation communautaire, en disposant d'études scientifiques «incontestables».

«Nous ne sommes pas dans une logique d'empiler de la réglementation française sur la réglementation communautaire, a tenu à rassurer Jean-Marc Bournigal, directeur de la DGAL (direction générale de l'alimentation). Il s'agit dans certains cas de rappeler l'existant, et dans d'autres cas d'harmoniser le niveau national et le niveau communautaire.»

Le groupe 1, sur le thème des statuts de l'animal, aborde le problème d'une harmonisation de ces statuts entre le code rural et le code civil. Il étudie également la capacité juridique des associations de protection des animaux à pouvoir se constituer partie civile en cas d'actes de maltraitance volontaires, ainsi que le renforcement des sanctions.

Le groupe 2 concerne «l'animal dans la ville». Ce qui inclut les élevages de chiens, par exemple. Par ailleurs, deux intergroupes spécifiques ont été créés, sur la corrida et l'abattage rituel des animaux.

A ce stade, aucune proposition n'est encore formulée, mais un rapport sera remis avant à la fin de juin à Nicolas Sarkozy. Plus de 500 contributions ont d'ores et déjà été déposées sur le site www.animaletsociete.com , dont plusieurs très élaborées rédigées par des associations de protection des animaux.

E.C.