Après des semaines d'attente, les modalités de calcul des DPU sont disponibles.

Ça y est : le ministère a fini ses calculs et veut notifier les DPU provisoires aux planteurs par courrier au début d'avril. Comment fonctionnent-ils ? Les surfaces de référence sont celles déclarées au 15 mai 2005 en betteraves sucrières hors gel industriel. Pour le quota, le montant de référence repose sur les droits de livraison A et B du planteur en 2005, multipliés par un montant unitaire. A l'heure où nous bouclons, seule sa valeur approchée est connue : entre 5,5 et 6 €/t pour 2006. En 2009-2010, ce montant atteindra 9,9 €/t. Toutefois, pour tenir compte de la hausse progressive de l'enveloppe européenne, un coefficient de 0,5 à 0,6 affecte pour 2006 cette valeur finale.

La betterave hors quota est quant à elle aidée comme les céréales et oléoprotéagineux (Cop), soit 63 €/t à multiplier par le rendement départemental en sec pour les céréales (en tonnes). Cependant, pour 2006, les 63 €/t sont eux aussi affectés d'un coefficient de 0,5 à 0,6. L'aide à l'hectare se calcule donc sur la base de 31 à 37 €/t. Il reste à déterminer la surface théorique de betteraves C (hors quota) susceptible de recevoir cette prime. Deux cas existent, qui sont fonction de l'évolution des tonnages de betteraves C produits sur l'exploitation.

Pour les planteurs ayant produit plus de betteraves C en 2005 que la moyenne des années 2000 à 2002 (1), 2005 servira de référence... à un coefficient correcteur de 0,92 près, destiné à tenir compte du caractère exceptionnel des rendements de l'année. Exemple : pour Pierre Martin, qui a livré 100 t de betteraves fraîches en 2005 au titre du hors-quota, le montant de référence sera de 92 t. Pour évaluer la surface ' théorique ' de betteraves C qui recevra l'aide Cop, Pierre Martin doit diviser ce volume par son rendement individuel pour 2005, affecté lui aussi d'un coefficient voisin de 0,9, intégrant les bonnes conditions climatiques.
Restent les planteurs ayant produit plus de hors-quota sur les campagnes 2000 à 2002 qu'en 2005 (1). C'est le cas d'André Dupont : de 2000 à 2002, il a livré en moyenne 100 t de betteraves A/B et 50 t de betteraves C. Or, en 2005, il n'avait plus que 10 t de hors-quota. La quantité de betteraves C produites ' théoriquement ' par l'exploitation équivaudra à la quantité de betteraves A/B livrées sous quota en 2005 multiplié par un coefficient de 0,5. Celui-ci correspond au rapport entre le tonnage de betteraves C produits sur 2000-2002 (50 t) et le volume sous quota de l'époque (100 t). Pour reconstituer sa surface ' théorique ' de betteraves C, André Dupont doit diviser ce volume, 100 × 0,5 = 50 t, par son rendement moyen sur 2000 à 2002. Il devra ensuite multiplier cette surface par l'aide Cop à l'hectare. A vos calculettes.

(1) Il faut en réalité comparer les deux rapports suivants : (sucre C livré en 2005)/(sucre sous quota livré en 2005) et (sucre C livré en 2000-2002)/(sucre du quota livré en 2000-2002).

VALÉRIE NOËL